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Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : le 2 décembre 2024

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Le site La Conscience Amuse (ci-après "le Site") est exploité par Elvira Diaz, entrepreneuse individuelle immatriculée sous le numéro SIRET 90 80 65 147 000 13.

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Ces Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de prestations et de produits proposés sur le Site.

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1. Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes effectuées via le Site, incluant :

  • Les vidéos numériques téléchargeables ;

  • Les prestations de Human Design (consultations individuelles via Zoom) ;

  • Les retraites et expériences physiques en groupe ;

  • Les documents personnalisés accompagnant des vidéos spécifiques.

  • En passant commande sur le Site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

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2. Produits et services proposés

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2.1. Vidéos numériques téléchargeables

  • Les vidéos numériques sont fournies sous forme de fichiers téléchargeables ou via un lien d'accès envoyé par email après achat.

  • Ces vidéos sont destinées à un usage personnel uniquement et ne peuvent être partagées, copiées ou redistribuées.

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2.2. Prestations Human Design

  • Les consultations individuelles se déroulent en ligne via Zoom, à une date choisie par le client lors de la réservation via Calendly.

  • Les documents personnalisés (tels que les PDF liés aux profils de Human Design) sont envoyés par email après la consultation.

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2.3. Retraites et expériences en groupe

  • Les détails relatifs aux dates, lieux, programmes et tarifs des retraites ou expériences sont précisés dans les descriptions correspondantes sur le Site.

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3. Prix et paiement

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3.1. Prix

  • Les prix affichés sur le Site sont exprimés en euros (€).

  • Étant donné le statut d’auto-entrepreneur d’Elvira Diaz, les prix ne sont pas soumis à la TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI).

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3.2. Moyens de paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

  • Carte bancaire (via une plateforme sécurisée) ;

  • PayPal.

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3.3. Paiement en plusieurs fois

  • Certains produits ou services peuvent être réglés en plusieurs fois, selon les conditions proposées au moment de l'achat.

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4. Livraison des produits numériques

  • Les vidéos numériques sont accessibles immédiatement après l'achat via un lien de téléchargement affiché sur le Site ou envoyé par email.

  • En cas de problème avec le téléchargement, le client doit contacter le support via l'adresse email suivante : laconsciencesamuse@gmail.com

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5. Conditions d'annulation et de remboursement

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5.1. Vidéos numériques et documents personnalisés

  • Les produits numériques, incluant les vidéos téléchargeables et les documents personnalisés, ne sont ni échangeables ni remboursables, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

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5.2. Prestations Human Design

  • Les consultations individuelles peuvent être annulées ou reportées gratuitement si l'annulation est demandée au moins 48 heures avant le rendez-vous.

  • Passé ce délai :

    • Si le client ne se présente pas à la consultation sans prévenir, aucun remboursement ne sera accordé.

    • Le rendez-vous pourra être reprogrammé selon les disponibilités de l’agenda, mais aucune priorité ou passe-droit ne sera accordé.

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Cas spécifiques :
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  • En cas d’annulation ou de report, le client ne peut pas imposer de créneau précis en dehors des disponibilités affichées dans l'agenda. Toute nouvelle réservation doit se faire selon les créneaux proposés.

  • Si un rendez-vous est annulé pour une raison personnelle non justifiée (ex. : conflit d’emploi du temps, engagements imprévus), la nouvelle date sera fixée uniquement en fonction des disponibilités existantes dans le calendrier.

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5.3. Retraites et expériences en groupe

  • Les conditions d'annulation et de remboursement sont spécifiques à chaque retraite ou expérience et seront précisées dans les informations correspondantes.

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6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, vidéos, documents, graphiques, etc.) fournis par La Conscience Amuse sont protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent être copiés, reproduits ou diffusés sans autorisation préalable.

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7. Responsabilité

  • La Conscience Amuse ne peut être tenue responsable de l'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, etc.).

  • Pour les consultations en ligne, le client est responsable de vérifier sa connexion internet et la configuration de son équipement.

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8. Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible à l'adresse suivante : (insérer le lien vers la politique de confidentialité).

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9. Droit applicable et litiges

  • Les présentes CGV sont régies par le droit français.

  • En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents.

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10. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter :

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